Programme de recherche SOGIP : échelles de gouvernance et droits des Peuples autochtones

"Rapa Nui National Park, Cultural World Heritage : The Struggle of the Rapa Nui People for their Ancestral Territory and Heritage, for Environmental Protection, and for Cultural Integrity"

Leslie Cloud — 2014-12-03T15:02:14Z

Leslie Cloud est l'auteure, avec Erity Teave, d'un article intitulé "Rapa Nui National Park, Cultural World Heritage : The Struggle of the Rapa Nui People for their Ancestral Territory and Heritage, for Environmental Protection, and for Cultural Integrity" paru dans l'ouvrage collectif "World (...)

ARTICLE : « La patrimonialización de Te Pito O Te Henua : historia del Parque Nacional Rapa Nui – Chile » / « La patrimonialisation de Te Pito O Te Henua : histoire du Parc National Rapa Nui-Chili »

Leslie Cloud — 2014-06-11T10:43:10Z

Leslie Cloud a publié un article intitulé « La patrimonialización de Te Pito O Te Henua : historia del Parque Nacional Rapa Nui – Chile », présenté dans le panel " Usos de la tierra, propiedad y diversidad cultural en conflicto : perspectivas para una antropología de la conservación y las áreas (...)

« La patrimonialización de Te Pito O Te Henua : historia del Parque Nacional Rapa Nui – Chile » / « La patrimonialisation de Te Pito O Te Henua : histoire du Parc National Rapa Nui-Chili »

Leslie Cloud — 2014-06-11T10:01:10Z

Bilan de la judiciarisation des droits des peuples autochtones au Chili depuis la ratification de la Convention 169 de L'Organisation Internationale du Travail (OIT) sur les droits des peuples autochtones et tribaux

Leslie Cloud — 2013-07-10T16:33:27Z

Cet article de Leslie Cloud (SOGIP-LAIOS) se fonde sur une intervention présentée dans le cadre du séminaire SOGIP “Perspectives comparatives sur les droits des peuples autochtones 2012-2013” et de la séance 5 intitulée “L'instanciation du droit comme distinction et habilitation des autochtones”, qui se (...)

(1) Communication présentée le 14 mars 2013, dans la séance “l'instanciation du droit comme distinction et habilitation des autochtones” du séminaire SOGIP “Perspectives comparatives sur les droits des peuples autochtones 2012-2013 » coordonné par Irène Bellier, Directrice de Recherche au CNRS, LAIOS-IIAC et Laurent Lacroix, postdoctorant LAIOS-SOGIP.

(2) La « Concertación de Partidos por la Democracia », connue aussi comme « Concertación » est une coalition de partis politiques sociaux-libéraux composée du Partido Socialista (PS), Partido por la demócracia (PPD), Partido radical social-demócrata (PRSD) et Partido demócrata cristano (PDC), qui gouverna le Chili entre 1990 et 2010.

(3) Cette communication ne traitera pas du volet judiciarisation/criminalisation, exercé par des représentants et fonctionnaires de l'Etat á l'encontre des Mapuche, qui concerne de nombreux Mapuche accusés de terrorisme ou de port illégal d'armes.

(4) La loi n° 19.253 de 1993, “sur la protection, le renforcement et le développement des autochtones, et crée la Corporation nationale de développement autochtone” et la loi n° 20.249 de 2008 sur l'espace côtier maritime des peuples autochtones.

(5) L'inondation des terres de communautés mapuche-pehuenche par le fonctionnement de la centrale hydroélectrique Ralco illustra le caractère illusoire de la protection des terres autochtones assurée par la loi n. 19.253 de 1993. Sur ce conflit et ses conséquences, voir Cloud et Le Bonniec, 2012.

(6) Le recours de protection prévu par l'article 20 de la Constitution chilienne de 1980, connu comme recours d'amparoen droit constitutionnel comparé en Amérique Latine, constitue une action judiciaire d'urgence destinée à protéger des droits fondamentaux menacés. La Constitution chilienne de 1980 énumère les droits fondamentaux protégés par un tel recours au sein de l'article 19.

(7) Décision de la CA de Temuco du 16 septembre 2009 ; décision de la CA de Concepción du 6.08.2010, “Presidente de comunidad de Chilcoco contra la Municipalidad de Arauco” ; décision de la CA de Temuco du 21.01.2010, “Puelman Ñanco Mariano y otro con Corema, IX Region” ; décision de la CA de Valdivia du 04.08.2010 “Manquepillan Faumeliza con Conama de la Región de los Ríos” ; decisión de la CA de Puerto Montt du 27.07.2010, “Vera Millaquén y otro con Empresa Pesquera Los Fiordos Ltda” ; décision de la CA de Temuco du 21.01.2011, “Asociación indígena Tragun Mapu Maile Allipen contra Comisión Evaluadora Ambiental, Región de la Araucanía” ; décision de la CA d'Antofagasta du 17 février 2012, décision de la CA de Valdivia du 04.05.2012. Décision de la CA de Temuco du 21 janvier 2012.

(8) Décision de la CS du 16 juin 2011, “ IIustre Municipalidad de Putre con COREMA de la Región de Arica Parinacota” ; décision de la CS du 14 octobre 2010, “Nahuelpan Javier y otro con COREMA de la Región de los Ríos” (ducto Celco) ; décision de la CS du 6 mai 2011, “Reyes Alcaman con MOP” (aéroport Quepe) ; décision de la CS du 8 juin 2012, “Asociación indígena Tragun Mapu Maile Allipen contra Comisión Evaluadora Ambiental, Región de la Araucanía” (Línea de Transmisión Melipeuco-Freire). Décision de la CS du 21 septembre 2012 (Ngen Kintuante).

(9) Décision de la CS du 30 novembre 2009, “Linconao Huircapan con Sociedad Palermo Ltda”, décision de la CS du 4 janvier 2011 (comunidad Puquiñe C. Corema) et décision de la CS du 15 septembre 2010.

(10) Décision de la CA de Valdivia du 04.05.2012. Un commentaire de cette décision et de l'arrét de la CS en cassation de cette décision a été réalisé au sein de la communication “Derecho propio mapuche, derecho internacional de los pueblos indígenas y derecho chileno : Ilustraciones y desafíos de un des-encuentro de hoy, en las relaciones territoriales entre los Mapuche y el Estado de Chile”, présentée aux II journées d'anthropologie juridique, section RELAJU, tenues á la Faculté de droit de l'Université de Buenos Aires les 30 et 31 août 2012.

(11) Sur le droit mapuche, voir Cloud, 2009-2010.

[EN LIGNE] Dynamique de construction et mise en œuvre du droit à l'autodétermination des peuples autochtones au sein de la province de Neuquèn, Argentine

Leslie Cloud — 2012-11-13T15:01:00Z

Publication en ligne de la communication de Leslie Cloud intitulée « Dynamique de construction et mise en œuvre du droit à l'autodétermination des peuples autochtones au sein de la province de Neuquèn, Argentine », présentée lors de l'atelier « Autochtonie, libre-détermination et mouvements sociaux à (...)

[EN LIGNE] Entre logiques d'Etat et autochtonie : dynamiques de la territorialité mapuche à l'heure du droit à l'autodétermination des Peuples Autochtones

Leslie Cloud — 2012-10-22T16:03:30Z

Un article de Leslie Cloud et Fabien Le Bonniec intitulé « Entre logiques d'Etat et autochtonie : dynamiques de la territorialité mapuche à l'heure du droit à l'autodétermination des Peuples Autochtones » est paru dans la revue en ligne Quaderns-e 17 (1) 2012. ARTICLE DISPONIBLE EN LIGNE SUR LE SITE DE (...)

Te Pito O Te Henua (Rapa Nui) : jurisprudence préoccupante de la Cour Suprême chilienne relative aux droits de propriété des Rapa Nui sur leurs territoires ancestraux

Leslie Cloud — 2012-06-06T15:31:53Z

Le 25 mai dernier, la Cour Suprême du Chili rendait sa décision dans une affaire relative à la propriété de l'Hôtel Hanga Roa de Rapa Nui. En l'espèce, une famille du clan Hito revendiquait la propriété des terres sur lesquelles est installé aujourd'hui l'Hôtel Hanga Roa, détenu par le groupe Sociedad (...)

Quels droits le gouvernement est-il disposé à nous reconnaître en tant que peuple Rapa Nui ? (R. Tucki Tepano)

Leslie Cloud — 2012-05-23T11:53:32Z

Une analyse de Leslie Cloud : "Le Peuple Rapa Nui, l'Etat chilien et la régulation de la migration vers Te Pito O Te Henua (Rapa Nui)" Cet article est également disponible en espagnol (castilllan)/Una versión de este artículo también esta disponible en castellano Pour citer cet article : (...)

ARTICLE : « Az Mapu, derecho ‘invisible' o derecho mapuche »

Leslie Cloud — 2012-03-14T10:46:51Z

Leslie Cloud est l'auteure d'un article intitulé « Az Mapu, derecho ‘invisible' o derecho mapuche » (traduction française : « Az Mapu, droit ‘invisible' ou droit des Mapuche ») qui vient de paraître dans la revue italienne Thule. Rivista italiana di studi americanistici, Vol/26/29, dans un numéro dirigé par (...)

« Az Mapu, derecho ‘invisible' o derecho mapuche »

Leslie Cloud — 2012-03-13T17:15:36Z