Documentation | Ressources en ligne : Droit à la terre/Territoire/Industries extractives

Ressources en ligne : Droit à la terre/Territoire/Industries extractives - 10 septembre 2013

RESSOURCES EN LIGNE : AUTOUR DU SECOND WORKSHOP INTERNATINAL ORGANISE PAR SOGIP EN JUIN 2013 INTITULE :
"Indigenous peoples and their rights to land : land policy and use, conservation, extractive industries" (Les peuples autochtones et leurs droits à la terre : politique foncière, enjeux des politiques du patrimoine, industries extractives)

Toutes les informations sur le workshop qui a eu lieu en juillet 2013 sont disponibles ici. Cette liste de documents est en cours d’élaboration et est centrée sur la thématique et les aires de recherche SOGIP, elle propose uniquement des ressources disponibles en libre accès. Pour toute remarque ou suggestion merci d’envoyer un mail à l’adresse suivante : marion.dupuis@ehess.fr.

RAPPORTS ONU ET AGENCES

⏏ Nations Unies, Assemblée Générale, Conseil des droits de l’homme, vingt-quatrième session, Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, M. James Anaya, Industries extractives et peuples autochtones, 1er juillet 2013, A/HRC/24/41.

Documents disponibles sur le site web du Haut-Commissariat au droits de l’homme
*Télécharger le rapport en français /en anglais/ en espagnol

⏏ Nations Unies, Assemblée Générale, Conseil des droits de l’homme, vingt et unième session, Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, M. James Anaya, 6 juillet 2012, A/HRC/21/47 (thématique : violence à l’égard des femmes autochtones, questions relatives aux industries extractives opérant en territoire autochtone ou à proximité.)

Documents disponibles sur le site web du Haut-Commissariat au droits de l’homme
* Télécharger le rapport en français /en anglais/ en espagnol

⏏ Nations Unies, Assemblée Générale, Conseil des droits de l’homme, dix-huitième session, Rapport du Rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones, M. James Anaya, Sociétés minières opérant en territoire autochtone ou à proximité, 11 juillet 2011, A/HRC/18/35.

- Documents disponibles sur le site web du Haut-Commissariat au droits de l’homme
* Télécharger le rapport en français /en anglais/ en espagnol

⏏ Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale, 2012

Documents disponibles sur le site web de la FAO
* Télécharger le rapport en français /en anglais/ en espagnol

⏏ De Schutter, Olivier, Rapporteur spécial sur le droit à l’alimentation, Acquisitions et locations de terres à grande échelle : Un ensemble de principes et de mesures clés pour répondre à l’impératif des droits de l’homme, 11 juin 2009

Documents disponibles sur le site web du Haut-Commissariat aux droits de l’homme
* Télécharger le rapport en français/en anglais

RAPPORTS ONG / ORGANISATIONS DE SOUTIEN

⏏ Rights and Resources Initiative (RRI), Quels droits de tenure forestière pour les communautés locales et les populations autochtones ? Analyse comparative des législations nationales dans plusieurs pays en voie de développement, mai 2012

Documents disponibles sur le site de Rights and Resources Initiative (RRI)
*Télécharger le rapport en français /en anglais/ en espagnol

⏏ Whitmore, Andy (ed.), 2012, Pitfalls and pipelines, indigenous peoples and extractive industries, Tebtebba Foundation and Internatinal Work Group for Indigenous Affairs (IWGIA)

Document disponible sur le site web de IWGIA
* Télécharger le rapport en anglais

⏏ Claire Levacher, Les sociétés transnationales minières face au droit des peuples autochtones. Quels acteurs, pour quels enjeux ?, rapport du Groupe International de Travail pour les Peuples Autochtones (GITPA), septembre 2012.

Documents disponibles sur le site du GITPA
*Télécharger le document en français

RAPPORTS INSTITUTIONS DE RECHERCHE

⏏ Anseeuw Ward, Alden Wily Liz, Cotula Lorenzo and Taylor Michael, Land Rights and the Rush for Land, Findings of the global commercial Pressures on Land Research Project (résumé en français : Les droits fonciers et la ruée sur les terres : résumé-Conclusion du projet de recherche sur les pressions commerciales sur les terres dans le monde), IIED, CIRAD, International Land Coalition, 2012.

Documents disponibles sur le site de International Land Coalition
Télécharger le document en anglais (résumés disponibles en français et en espagnol)

⏏ Alejandro Teitelbaum et Melik Özden, Les sociétés transnationales, acteurs majeurs dans les violations des droits de l’Homme, Rapport du CETIM, Cahier critique, N° 10, Série : business et droits humains, décembre 2011.

Document disponible sur le site du CETIM
*Télécharger le rapport en français

⏏ Report on the seminar arranged by the Ministry of Foreign Affairs, Norway and the Working group on Indigenous Peoples in the Barents Euro-Arctic Council, in cooperation with the Centre for Sami Studies, University of Tromsø, Extractives industries and indigenous peoples, September 10, 2012

Document disponible sur le site web de Arctic University of Norway
* Télécharger le rapport en anglais

ETUDES REGIONALES

⏏ Oiara Bonilla et Artionka Capiberibe, 2012, Un goût amer de déjà vu : course au développement et question indienne au Brésil, rapport préparé pour le Groupe International de Travail pour les Peuples Autochtones (GITPA), Octobre 2012.

Documents disponibles sur le site du GITPA
*Télécharger le document en français

⏏ Christine Demmer, 2010, « Nouveaux enjeux fonciers et évolution du nationalisme kanak après l’accord de Nouméa, Nouvelle-Calédonie. Un éclairage sur des projets de société successifs », in J.P. Jacob et P.Y. Le Meur (Eds), Politique de la terre et de l’appartenance. Droits fonciers et citoyenneté locale dans les sociétés du Sud, Paris, Karthala.

Article disponible sur le site du Groupe de Recherche sur les Enjeux Sociaux Contemporains en Nouvelle-Calédonie
*Télécharger l’article en français